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Avis ponctuel de consultant Spe qualifié (y compris gen) : consultation pour avis (délai de 4 mois sans revoir le patient avec des exceptions) (article 18 NGAP et 28.3.5 Conv.).

Avis ponctuel de consultant Spe qualifié (y compris gen) : visite pour avis (délai de 4 mois sans revoir le patient) (article 18 NGAP et 28.3.5 Conv.).

Consultation de base du généraliste secteur 2 si dépassements

Consultation de base du généraliste spécialiste qualifié secteur 2 si dépassements

Prélèvement et management pour test antigénique COVID naso-pharyngé

Prélèvement et management pour test antigénique COVID nasal pour les <12ans

Entretien prénatal précoce

Consultation de Contraception et Prévention de MST. Première, <26 ans, filles et garçons. 100% (article 28.3.1 Conv. et 14.8 de la NGAP)

Consultation Obligatoire de l'Enfant. 8 jours, 8 à 10 mois, 23 à 25 mois. 100% (article 28.3.1 Conv. et 14.9 NGAP). Ne plus facturer en maternité

Consultation Obligatoire de l'Enfant de moins de 6 ans - 100%

Consultation Obligatoire de l'Enfant de plus de 6 ans - 100%

Consultation Suivi de l'enfant : consultation annuelle de suivi et de coordination de la prise en charge d'un enfant autiste par un généraliste, un pédiatre ou un psychiatre

Consultation de Suivi de l'Obésité par le médecin traitant. 3 à 12 ans risque d'obésité. 2 fois par an maxi (article 28.3.1 Conv. et 15.8 NGAP). Code CCX

Consultation de repérage des troubles de l'enfant par les pédiatres et les médecins généralistes. Repérage des troubles du neuro-développement

Majoration dimanche et férié Généralistes et autres Spécialistes (Annexe 1 de la Conv. et Av 1 art 3)

consultation au cabinet du généraliste (article 28.1 et av.2 Conv. et NGAP) = C+MMG

consultation au cabinet par le médecin généraliste spécialiste qualifié (article 2.1et av. 2 Conv. et 15 NGAP)

indemnité forfaitaire de déplacement pour des actes effectués à domicile autre que la visite (article 13 NGAP)

IK : indemnité kilométrique à pied ou à ski (article 13 NGAP)

IK : indemnité kilométrique en montagne (article 13 NGAP)

IK : indemnité kilométrique en plaine (article 13 NGAP)

acte technique (article 2.1 NGAP)

majoration de coordination (art 16.2 et annexe 11 Conv.). Marque le retour au médecin traitant et patient hors résidence.

spécialiste accueillant le patient dans les 48h en Consultation (articles 18.3 et 28.2.4 Conv.) Couplé avec la MUT du généraliste.

majoration de déplacement pour visite à domicile justifiée (article 14.2 NGAP) MG et gériatre

Majoration Enfants Généraliste. De 0 à 6 ans (article 28.2.2 Conv. et 14.7 NGAP)

majoration pour consultation d'un patient insuffisant cardiaque après hospitalisation par le médecin traitant (article 15.5 NGAP) si consultation réalisée au tarif opposable

majoration pour Information initiale et mise en place Stratégie thérapeutique. Cancer et pathologie neurologique grave ou neurodégénérative (article 28.4 Conv. et 15.9 NGAP) Suivi COVID, COVID sous O2, Orientation troubles du neurodéveloppement

majoration médecin généraliste (code spécial prévu). Met l'acte de base à 25 (article 28.1 Conv.)

majoration médecin traitant régulation (articles 28.2.5 Conv.). Accueil en urgence sur appel du 15 par MT ou assimilés

majoration pour la consultation de suivi de sortie d'hospitalisation de court séjour des patients à forte comorbidité par le médecin traitant (article 15.6 NGAP) si consultation réalisée au tarif opposable

majoration d'urgence (article 14.1 NGAP)

Majoration traitant urgence. Adressage à Spe acueillant dans les 48h en consultation (articles 18.3 et 28.3.1 Conv.) Couplé avec la MCU spécialiste

majoration Prise en charge Infection VIH. Consultation initiale d'information et d'organisation (article 28.4 Conv. et 15.9 NGAP)

forfait de surveillance thermal (titre XV chapitre 4, article 2 NGAP)

Majoration pour Soins Non Programmés. Sur appel du 15 ou du 116117. Parcours de soins U. Max 20/semaine. Arrêté du 11/07/2022 - Article 14.1.3 de la NGAP

Acte de téléconsultation du médecin généraliste secteur 2 n'ayant pas adhéré à l’OPTAM (avenant 6 - article 14.9.3 NGAP)

Acte de téléconsultation du médecin généraliste secteur 1 et secteur 2 ayant adhéré à l’OPTAM (avenant 6 - article 14.9.3 NGAP)

visite à domicile par le Généraliste secteur 2

Prélèvement et management pour test antigénique COVID à domicile

Consultation pré-vaccination Covid ± 1ère injection

V+MMG : visite du généraliste (article 28.1 et Av. 2 Conv. et NGAP)

VS + MMG : visite à domicile par le médecin spécialiste qualifié en médecine générale (article 2.1 NGAP)

Consultation réalisée au domicile du patient atteint de maladie neurodégénérative par le médecin traitant. 4 fois par an (article 15.2.3 NGAP et 28.4 Conv.) 1ère visite à domicile pour patient non connu auparavant pour MT > 80 ans ou en ALD patient en ALD > 80 ans ou en soins palliatifs

visite à domicile par le médecin spécialiste qualifié en médecine générale secteur 2 (article 2.1 NGAP)

Vaccination COVID

1er remplissage dossier MDPH ou transfert de dossier de patient lourdement handicapé (nécessitant tierce personne) pour ancien et nouveau MT

Consultation de bilan d'entrée en institution de protection de l'enfance (code CCX)

Télé-expertise (4 par an maximum par patient)

Demande de télé-expertise ( 4 par an maximum par patient)

Consultation d'inscription MT pour les ALD; Article 18.2 de la NGAP

Visite Soins Palliatifs - SAns limitation de nombre

Majoration forfaitaire pour les patients âgés de 80 ans et plus hors médecin traitant (règlement arbitral et article 15.2.5 NGAP)

Consultation de prévention aux âges-clés de la vie 100% AMO

Adhésion au contrat type figurant dans le décret du 3 mai 2002 relatif à la délivrance de soins palliatifs à domicile : forfait mensuel de soins

Adhésion au contrat type figurant dans le décret du 3 mai 2002 relatif à la délivrance de soins palliatifs à domicile : forfait mensuel du médecin coordonnateur de l'équipe de soins

Adhésion au contrat type figurant dans le décret du 3 mai 2002 relatif à la délivrance de soins palliatifs à domicile : forfait mensuel du médecin participant à la coordination

rémunération forfaitaire pour les patients âgés de 80 ans et plus hors médecin traitant (article 15.4.1 et annexe 10 Conv.)

MTF : forfait médecin traitant pour les patients de 80 ans et plus en ALD (article 15.4.1 Conv.)

MTF : forfait médecin traitant pour les patients de 0 à 6 ans (article 15.4.1 Conv.)

MTF : forfait médecin traitant pour les patients de 80 ans et plus (article 15.4.1 Conv.)

MTF : forfait médecin traitant pour les patients de moins de 80 ans en ALD (article 15.4.1 Conv.)

MTF : forfait médecin traitant autres patients (article 15.4.1 Conv.)

Majoration spécifique de dimanche et jours fériés en cas de consultation au cabinet. Appel régulation. (article 10 et annexe 9 Conv.)

Majoration spécifique de milieu de nuit 0h-6h en cas de consultation au cabinet. Appel régulation. (article 10 et annexe 9 Conv.)

Majoration spécifique de nuit 20h-0h/6h-8h en cas de consultation au cabinet. Appel régulation. (article 10 et annexe 9 Conv.)

majoration de déplacement pour visite à domicile justifiée de dimanche et jour férié (article 14.2 NGAP)

majoration de déplacement pour visite à domicile justifiée de nuit de 00h00 à 6h00 (article 14.2 NGAP)

majoration de déplacement pour visite à domicile justifiée de nuit de 20h00 à 00h00 et de 6h00 à 8h00 (article 14.2 NGAP)

majoration pour acte de nuit de 00h00 à 6h00

majoration pour acte de nuit de 20h00 à 00h00 et de 6h00 à 8h00

majoration spécifique de dimanche et jours fériés en cas de visite. Appel régulation. (article 10 et annexe 9 Conv.)

Majoration spécifique de milieu de nuit 0h-6h en cas de visite. Appel régulation. (article 10 et annexe 9 Conv.)

Majoration spécifique de nuit 20h-0h/6h-8h en cas de visite. Appel régulation. (article 10 et annexe 9 Conv.)

Paiement forfaitaire de l'établissement du certificat de décès à domicile pendant les heures de PDSA ou en ZIP

Avis ponctuel de consultant Spe qualifié (y compris gen) : consultation pour avis (délai de 4 mois sans revoir le patient avec des exceptions) (article 18 NGAP et 28.3.5 Conv.).

Avis ponctuel de consultant Spe qualifié (y compris gen) : visite pour avis (délai de 4 mois sans revoir le patient) (article 18 NGAP et 28.3.5 Conv.).

Prélèvement et management pour test antigénique COVID naso-pharyngé

Prélèvement et management pour test antigénique COVID nasal pour les <12ans

Entretien prénatal précoce

Consultation de base du généraliste secteur 2 si dépassements

Consultation de base du généraliste spécialiste qualifié secteur 2 si dépassements

Consultation de Contraception et Prévention de MST. Première, <26 ans, filles et garçons. 100% (article 28.3.1 Conv. et 14.8 de la NGAP)

Consultation Obligatoire de l'Enfant. 8 jours, 8 à 10 mois, 23 à 25 mois. 100% (article 28.3.1 Conv. et 14.9 NGAP). Ne plus facturer en maternité

Consultation Obligatoire de l'Enfant de moins de 6 ans - 100%

Consultation Obligatoire de l'Enfant de plus de 6 ans - 100%

Consultation Suivi de l'enfant : consultation annuelle de suivi et de coordination de la prise en charge d'un enfant autiste par un généraliste, un pédiatre ou un psychiatre

Consultation de Suivi de l'Obésité par le médecin traitant. 3 à 12 ans risque d'obésité. 2 fois par an maxi (article 28.3.1 Conv. et 15.8 NGAP). Code de CCX

Consultation de repérage des troubles de l'enfant par les pédiatres et les médecins généralistes. Repérage des troubles du neuro-développement

consultation au cabinet du généraliste (article 28.1 et av.2 Conv. et NGAP) = C+MMG

consultation au cabinet par le médecin généraliste spécialiste qualifié (article 2.1et av. 2 Conv. et 15 NGAP)

ID : indemnité forfaitaire de déplacement pour des actes effectués à domicile autre que la visite (article 13 NGAP) en Guyane et Réunion

ID : indemnité forfaitaire de déplacement pour des actes effectués à domicile autre que la visite (article 13 NGAP) en Martinique et Guadeloupe

IK : indemnité kilométrique à pied ou à ski (article 13 NGAP) Guyane et Réunion

IK : indemnité kilométrique à pied ou à ski (article 13 NGAP) Martinique et Guadeloupe

IK : indemnité kilométrique en montagne (article 13 NGAP) Guyane et Réunion

IK : indemnité kilométrique en montagne (article 13 NGAP) Martinique et Guadeloupe

IK : indemnité kilométrique en plaine (article 13 NGAP) Guyane et Réunion

IK : indemnité kilométrique en plaine (article 13 NGAP) Martinique et Guadeloupe

acte technique (article 2.1 NGAP)

majoration de coordination (art 16.2 et annexe 11 Conv.). Marque le retour au médecin traitant et patient hors résidence.

spécialiste accueillant le patient dans les 48h en Consultation (articles 18.3 et 28.2.4 Conv.) Couplé avec la MUT du généraliste.

majoration de déplacement pour visite à domicile justifiée (article 14.2 NGAP) MG et gériatre

Majoration Enfants Généraliste. De 0 à 6 ans (article 28.2.2 Conv. et 14.7 NGAP)

majoration pour consultation d'un patient insuffisant cardiaque après hospitalisation par le médecin traitant (article 15.5 NGAP) si consultation réalisée au tarif opposable

majoration pour Information initiale et mise en place Stratégie thérapeutique. Cancer et pathologie neurologique grave ou neurodégénérative (article 28.4 Conv. et 15.9 NGAP) Suivi COVID, COVID sous O2, Orientation troubles du neurodéveloppement

majoration pour acte de nuit de 00h00 à 6h00

majoration médecin généraliste (code spécial prévu). Met l'acte de base à 25 (article 28.1 Conv.)

majoration pour acte de nuit de 20h00 à 00h00 et de 6h00 à 8h00

majoration médecin traitant régulation (articles 28.2.5 Conv.). Accueil en urgence sur appel du 15 par MT ou assimilés

majoration pour la consultation de suivi de sortie d'hospitalisation de court séjour des patients à forte comorbidité par le médecin traitant (article 15.6 NGAP) si consultation réalisée au tarif opposable

MU : majoration d'urgence (article 14.1 NGAP) Guyane et Réunion

MU : majoration d'urgence (article 14.1 NGAP) Guadeloupe et Martinique

Majoration traitant urgence. Adressage à Spe acueillant dans les 48h en consultation (articles 18.3 et 28.3.1 Conv.) Couplé avec la MCU spécialiste

majoration Prise en charge Infection Vih. Consultation initiale d'information et d'organisation (article 28.4 Conv. et 15.9 NGAP)

Majoration pour Soins Non Programmés. Sur appel du 15 ou du 116117. Parcours de soins U. Max 20/semaine. Arrêté du 11/07/2022 - Article 14.1.3 de la NGAP

forfait de surveillance thermal (titre XV chapitre 4, article 2 NGAP)

Acte de téléconsultation du médecin généraliste de secteur 2 n’ayant pas adhéré à l’OPTAM (avenant 6 - article 14.9.3 NGAP)

Acte de téléconsultation du médecin généraliste secteur 1 et secteur 2 ayant adhéré à l’OPTAM (avenant 6 - article 14.9.3 NGAP)

visite à domicile par le Généraliste secteur 2

Prélèvement et management pour test antigénique COVID à domicile

Consultation pré-vaccination Covid ± 1ère injection

V+MMG : visite du généraliste (article 28.1 et Av. 2 Conv. et NGAP)

VS + MMG : visite à domicile par le médecin spécialiste qualifié en médecine générale (article 2.1 NGAP)

Consultation réalisée au domicile du patient atteint de maladie neurodégénérative par le médecin traitant. 4 fois par an (article 15.2.3 NGAP et 28.4 Conv.) 1ère visite à domicile pour patient non connu auparavant pour MT > 80 ans ou en ALD patient en ALD > 80 ans ou en soins palliatifs

visite à domicile par le médecin spécialiste qualifié en médecine générale secteur 2 (article 2.1 NGAP)

Vaccination COVID

1er remplissage dossier MDPH ou transfert de dossier de patient lourdement handicapé (nécessitant tierce personne) pour ancien et nouveau MT

Consultation de bilan d'entrée en institution de protection de l'enfance (code CCX)

Télé-expertise (4 par an maximum par patient)

Demande de télé-expertise ( 4 par an maximum par patient)

Consultation d'inscription MT pour les ALD; Article 18.2 de la NGAP

Visite Soins Palliatifs - Sans limitation de nombre

Majoration forfaitaire pour les patients âgés de 80 ans et plus hors médecin traitant (règlement arbitral et article 15.2.5 NGAP)

Consultation de prévention aux âges-clés de la vie 100% AMO

Adhésion au contrat type figurant dans le décret du 3 mai 2002 relatif à la délivrance de soins palliatifs à domicile : forfait mensuel de soins

Adhésion au contrat type figurant dans le décret du 3 mai 2002 relatif à la délivrance de soins palliatifs à domicile : forfait mensuel du médecin coordonnateur de l'équipe de soins

Adhésion au contrat type figurant dans le décret du 3 mai 2002 relatif à la délivrance de soins palliatifs à domicile : forfait mensuel du médecin participant à la coordination

rémunération forfaitaire pour les patients âgés de 80 ans et plus hors médecin traitant (article 15.4.1 et annexe 10 Conv.)

MTF : forfait médecin traitant pour les patients de 80 ans et plus en ALD (article 15.4.1 Conv.)

MTF : forfait médecin traitant pour les patients de 0 à 6 ans (article 15.4.1 Conv.)

MTF : forfait médecin traitant pour les patients de 80 ans et plus (article 15.4.1 Conv.)

MTF : forfait médecin traitant pour les patients de moins de 80 ans en ALD (article 15.4.1 Conv.)

MTF : forfait médecin traitant autres patients (article 15.4.1 Conv.)

Majoration spécifique de dimanche et jours fériés en cas de consultation au cabinet. Appel régulation. (article 10 et annexe 9 Conv.)

Majoration spécifique de milieu de nuit 0h-6h en cas de consultation au cabinet. Appel régulation. (article 10 et annexe 9 Conv.)

Majoration spécifique de nuit 20h-0h/6h-8h en cas de consultation au cabinet. Appel régulation. (article 10 et annexe 9 Conv.)

Majoration dimanche et férié Généralistes et autres Spécialistes (Annexe 1 de la Conv. et Av 1 art 3)

majoration de déplacement pour visite à domicile justifiée de dimanche et jour férié (article 14.2 NGAP)

majoration de déplacement pour visite à domicile justifiée de nuit de 00h00 à 6h00 (article 14.2 NGAP)

majoration de déplacement pour visite à domicile justifiée de nuit de 20h00 à 00h00 et de 6h00 à 8h00 (article 14.2 NGAP)

majoration de déplacement pour visite à domicile justifiée de dimanche et jour férié (article 14.2 NGAP)

majoration de déplacement pour visite à domicile justifiée de nuit de 00h00 à 6h00 (article 14.2 NGAP)

majoration de déplacement pour visite à domicile justifiée de nuit de 20h00 à 00h00 et de 6h00 à 8h00 (article 14.2 NGAP)

majoration spécifique de dimanche et jours fériés en cas de visite. Appel régulation. (article 10 et annexe 9 Conv.)

Majoration spécifique de milieu de nuit 0h-6h en cas de visite. Appel régulation. (article 10 et annexe 9 Conv.)

Majoration spécifique de nuit 20h-0h/6h-8h en cas de visite. Appel régulation. (article 10 et annexe 9 Conv.)

Paiement forfaitaire de l'établissement du certificat de décès à domicile pendant les heures de PDSA ou en ZIP

Avis ponctuel de consultant Spe qualifié (y compris gen) : consultation pour avis (délai de 4 mois sans revoir le patient avec des exceptions et si nécessaire, des actes complexes peuvent être réalisés dans les 4 mois sauf CCP, COE, IGR, EPH, CGP, MSP et CSO) (article 18 NGAP et 28.3.5 Conv.).

Avis ponctuel de consultant professeur) : consultation pour avis (délai de 4 mois sans revoir le patient) (article 18 NGAP et 28.3.5 Conv.)

Avis ponctuel de consultant Spe qualifié (y compris gen) : visite pour avis (délai de 4 mois sans revoir le patient) (article 18 NGAP et 28.3.5 Conv.).

Avis ponctuel de consultant pour les Psys, neuro-Psys, Neuros : consultation pour avis (délai de 4 mois sans revoir le patient sauf si nécessité d'1 ou 2 CNPSY dans les semaines siuivantes) (article 18 NGAP et 28.3.5 Conv.).

Avis ponctuel de consultant pour les Psys, neuro-Psys, Neuros : visite pour avis (délai de 4 mois sans revoir le patient) (article 18 NGAP et 28.3.5 Conv.).

Prélèvement et management pour test antigénique COVID nasal pour les <12ans

Prélèvement et management pour test antigénique COVID naso-pharyngé

Entretien prénatal précoce

Consultation bucco-dentaire pour patient en situation de handicap sévère

Consultation de Contraception et Prévention de MST. Première, <26 ans, filles et garçons. 100% (article 28.3.1 Conv. et 14.8 de la NGAP)

consultation de dépistage du mélanome réalisée au cabinet par le médecin Spe en dermatologie (article 15.2.1 NGAP) 1x/an

Consultation Grand Prématuré. Moins de 7 ans grands prématurés ou pathologie congénitale grave. 2 fois par an (article 28.4 Conv. et 15.9 de la NGAP). Code CCE

consultation pour les Psys, neuro-Psys, Neuros (article 28.1 Conv. et 2.1 NGAP)

Majoration du médecin correspondant psychiatre sollicité par le médecin traitant ou régulateur SAS dans les 48 heures : MCY*

Consultation Obligatoire de l'Enfant de plus de 6 ans par le pédiatre non traitant. 100% depuis le 01/09/19

Consultation Obligatoire de l'Enfant. 8 jours, 8 à 10, 23 à 25 mois. 100% (article 28.3.1 Conv. et 14.9 NGAP). Ne plus facturer en maternité depuis le 01/09/19

Consultation Obligatoire de l'Enfant de plus de 6 ans par le pédiatre traitant. 100% depuis le 01/09/19

Consultation Obligatoire de l'Enfant de moins de 6 ans. 100% depuis le 01/09/19

majoration Consultation Pédiatrique Malformation. Consultation initiale d'information des parents si chirurgie nécessaire (article 28.4 Conv. et 15.9 de la NGAP). Code MTX

consultation au cabinet par le médecin Spe qualifié ( article 2.1 et 15 NGAP)

consultation Cardiologique (article 15.1 NGAP et 28.3.4 Conv.)

Consultation Suivi de l'enfant : consultation annuelle de suivi et de coordination de la prise en charge d'un enfant autiste par un généraliste, un pédiatre ou un psychiatre

Consultation de Sortie Maternité. Sortie maternité à 28 jours avec besoin suivi spécifique. 100%. i (article 28.3.1 Conv. et 15.8 NGAP). Code de CCX

Consultation de Suivi de l'Obésité par le médecin traitant. 3 à 12 ans risque d'obésité. 2 fois par an maxi (article 28.3.1 Conv. et 15.8 NGAP). Code de CCX

Consultation de repérage des troubles de l'enfant par les pédiatres et les médecins généralistes. Repérage des troubles du neutodéveloppement

Dépassement autorisé d'un maximum de 17,5 % en cas de non respect du parcours de soins (sauf CMU-ACS)

Enfant Pathologie Handicap. Pathologie chronique grave ou handicap neuro-sensoriel sévère. Une fois par trimestre (article 28.4 Conv. et 15.9 NGAP). Code CCE

indemnité de déplacement - autres agglomérations

indemnité de déplacement - agglomération PLM

majoration Insuffisance Greffe Rénale. Consultation mise en route dossier greffe (article 28.4 Conv. et 15.9 NGAP) Code MTX.

IK : indemnité kilométrique en plaine (article 13 NGAP)

IK : indemnité kilométrique à pied ou à ski (article 13 NGAP)

IK : indemnité kilométrique en montagne (article 13 NGAP)

Consultation d'inscription MT pour les ALD; Article 18.2 de la NGAP

1ère ou 2ème injection COVID

acte technique (article 2.1 NGAP)

KC (seulement pour les stomatologistes et les chirurgiens maxillo-faciaux)

KMB (seulement pour les médecins biologistes lorsqu'ils réalisent un prélèvement par ponction veineuse directe)

majoration pour la consultation annuelle de synthèse familiale pour le Psy et pédoPsy pour un enfant présentant une pathologie psychiatrique grave relevant d'une ALD (article 14-4 II NGAP et 28.3.4 Conv.)

majoration Maladie Atteinte Viscerale. Consultation prise en charge maladie auto-immune ou vascularite (article 28.4 Conv. et 15.9 NGAP). Code MTX

majoration Consultation Asthme déstabilisé. Une consultation, renouvelable si décompensation (article 28.3.2 Conv. et 15.8 NGAP) Code MCX

pour le Cardio : majoration de coordination applicable sur la CSC dans les conditions définies à l'article 15.1 des dispositions générales NGAP

majoration pour certaines consultations pour les Spe en endocrinologie et en médecine interne compétent en diabétologie (article 15-4 NGAP et 28.3.4 Conv.)

majoration de coordination (articles 16.2 et 28.2.1 et annexe 11 Conv.)

majoration patients Cérébrolésés ou Traumatisés. Cérébro lésés ou traumatisés médullaires. Maxi 4 par an (article 28.3.2 Conv. et 15.8 NGAP). Code MNM

spécialiste accueillant le patient dans les 48h en Consultation (articles 18.3 et 28.2.4 Conv.) Couplé avec la MUT du généraliste. Pas pour les psychiatres (voir CNPsy 1,5)

Majoration Enfant (de 0 à 6 ans) du pédiatre (prévue à l’article 14.6.2 de la NGAP)

Majoration Gynecologie Médicale

majoration pour la consultation initiale pour anisocorie diplopie réalisée par un ophtalmologue ou un neurologue

majoration pour consultation d'un patient insuffisant cardiaque après hospitalisation par le médecin traitant ou le cardiologue correspondant(article 15.5 NGAP) si consultation réalisée à tarif opposable

majoration pour Information initiale et mise en place Stratégie thérapeutique. Cancer et pathologie neurologique grave ou neurodégénérative (article 28.4 Conv. et 15.9 NGAP)Orientation TND de l'enfant Code MTX.

majoration prise en charge Mycose ou Fibrose pulmonaire. Première consultation pour initier traitement spécifique (article 28.3.4 Conv. et 15.8 NGAP) Code MCX

majoration pour prise en charge Malformation congénitale et Maladie grave du foetus. Consultation initiale d'information des parents si diagnostic en anté natal (article 28.4 Conv. et 15.9 NGAP). Code MTX.

Majoration Psychiatre pour patient < 16 ans

majoration pour traitement par biothérapie anti-TNF alpha. Initial. Pathologies précises. (article 28.4 Conv. et 15.9 NGAP). Code MTX.

majoration forfaitaire transitoire applicable à la CS (article 2 bis NGAP)

majoration forfaitaire transitoire applicable à la CNPSY (article 2 bis NGAP)

majoration pour la consultation en présence famille, d'un tiers social ou médico-social, pour le Psy et pédoPsy pour un enfant présentant une pathologie psychiatrique grave (article 14-4 I NGAP) (ALD non obligatoire)

1er remplissage complet de dossier MDPH

majoration pour Prise en charge Stérilité. Couple. Première consultation (article 28.3.2 Conv. et 15.8 NGAP) Code MCX

majoration Prise en charge Tuberculose. Première consultation (article 28.3.4 Conv. et 15.8 NGAP) Code MCX.

majoration pour la consultation de suivi de sortie d'hospitalisation de court séjour des patients à forte comorbidité par le médecin traitant (article 15.6 NGAP) si consultation réalisée au tarif opposable

majoration Suivi Prématuré. Consultation annuelle de suivi de second recours pour enfant de moins de 7 ans préma de 32 SA à 36 SA+6 jours (article 28.3.2 Conv. et 15.8 NGAP) Code MCX

majoration pour les consultations de prescription de certains types d'appareillage pour le Spe en médecine physique et réadaptation, applicable dans le cadre du parcours de soins coordonnés (article 15-3 NGAP et 28.3.4 Conv.)

Majoration traitant urgence. Adressage à Spe acueillant dans les 48h en consultation (articles 18.3 et 28.3.1 Conv.) Couplé avec la MCU spécialiste

majoration Nouveau Forfait Enfant (2 à 6 ans et 6 à 16 ans non envoyés par le médecin traitant) (article 28.2.2 Conv. et 14.6.2 NGAP)

majoration Nouveau Forfait Pédiatrique (de 0 à 2 ans) (article 28.2.2 Conv. et 14.6.1 NGAP)

orthodontie (article 2.1 NGAP)

majoration Pathologie Endocrinienne Grossesse. Maxi 4 par grossesse (article 28.3.2 Conv. et 15.8 NGAP) Code MCX.

majoration Prise en charge Infection Vih. Consultation initiale d'information et d'organisation (article 28.4 Conv. et 15.9 NGAP) Code MTX.

majoration Pathologie Oculaire Grave chez l'enfant. (article 28.3.4 Conv. et 15.8 NGAP). Code MCX.

majoration Prise en charge Pathologie Neurologique. Sclérose en plaque, Parkinson, Epilepsie instable. Une consultation, renouvelable si aggaravation ou épisode aigü (article 28.3.2 Conv. et 15.8 NGAP) Code MSF.

majoration Prise en charge Polyarthrite Rhumatoïde. Une consultation, renouvelable si aggravation ou épisode aigüe (article 28.3.2 Conv. et 15.8 NGAP) Code MSF

prothèse

majoration Première consultation Thrombophilie Grave. (article 28.3.4 Conv. et 15.8 NGAP) Code MCX.

Demande de téléexpertise

soins conservateurs médecins

majoration Séquelles Lourd AVC. Maxi 4 par an (article 28.3.2 Conv. et 15.8 NGAP) Code MCX.

Majoration pour Soins Non Programmés. Sur appel du 15 ou du 116117. Parcours de soins U. Max 20/semaine. Arrêté du 11/07/2022

forfait de surveillance thermal (titre XV chapitre 4, article 2 NGAP)

Acte de téléconsultation du médecin spécialiste (TC) – hors psychiatrie (avenant 6 - article 14.9.3 NGAP)

Acte de téléconsultation du médecin spécialiste en psychiatrie TC (avenant 6 - article 14.9.3 NGAP)

Acte de téléconsultation du médecin spécialiste en psychiatrie à la demande du médecin traitant dans les deux jours ouvrables 2 TC (avenant 6 - article 14.9.3 NGAP)

majoration Trouble du Comportement Alimentaire. Première consultation (article 28.3.2 Conv. et 15.8 NGAP) Code MCX.

Téléconsultation hors psy, neurologie, pédia et gynéco

Téléconsultation gynécologique

Téléconsultation psychiatre ou neurologue

Téléconsultation pédiatre

téléconsultation psychiatrique réalisée au cabinet à la demande du médecin traitant ou du SAS dans les deux jours ouvrables suivant cette demande

Acte de téléexpertise pour le téléexpert (au 10/2/19)

Consultation intervention de niveau CCMU 3 en service d'urgence autorisé (article 28.2.3 Conv.)

Consultation intervention de niveau CCMU 4 et 5 en service d'urgence autorisé (article 28.3.3 Conv.)

Prélèvement et management pour test antigénique COVID à domicile

Consultation pré-vaccination Covid ± 1ère injection

Consultation réalisée au domicile du patient atteint de maladie neurodégénérative par le médecin traitant. 4 fois par an (article 15.2.3 NGAP et 28.4 Conv.) 1ère visite à domicile pour patient non connu auparavant pour MT > 80 ans ou en ALD patient en ALD > 80 ans ou en soins palliatifs

visite pour les Psys, neuro-Psys, Neuros (article 2.1 NGAP)

visite à domicile par le médecin spécialiste (article 2.1 NGAP)

Visite Soins Palliatifs - Sans limitation de nombre

Majoration forfaitaire pour les patients âgés de 80 ans et plus hors médecin traitant (règlement arbitral et article 15.2.5 NGAP)

Consultation de prévention aux âges-clés de la vie 100% AMO

Majoration spécifique de dimanche et jours fériés en cas de consultation au cabinet. Appel régulation. (article 10 et annexe 9 Conv.)

Majoration spécifique de milieu de nuit 0h-6h en cas de consultation au cabinet. Appel régulation. (article 10 et annexe 9 Conv.)

Majoration spécifique de nuit 20h-0h/6h-8h en cas de consultation au cabinet. Appel régulation. (article 10 et annexe 9 Conv.)

Majoration dimanche et férié Chirurgiens, Gyns obstétriciens, anest, ORL, Opht, Stomato (Art 29.4 Conv.)

Majoration dimanche et férié sauf Chirurgiens, Gyns obstétriciens, anest, ORL, Opht, Stomato (Annexe 1 de la Conv. et Av 1 art 3)

majoration de sujétion particulière pour l'ensemble des actes liés au premier accouchement réalisé la nuit, le dimanche et les jours fériés (NGAP titre XI,chapitre II)

majoration forfaitaire de sujétion particulière pour l'ensemble des actes liés au premier accouchement pour le premier acte lié à la surveillance et pour les soins spécialisés des nouveaux-nés réalisés la nuit, le dimanche et les jours fériés

majoration pour acte de nuit de 00h00 à 6h00

majoration pour acte de nuit de 20h00 à 00h00 et de 6h00 à 8h00

majoration spécifique de dimanche et jours fériés en cas de visite. Appel régulation. (article 10 et annexe 9 Conv.)

Majoration spécifique de milieu de nuit 0h-6h en cas de visite. Appel régulation. (article 10 et annexe 9 Conv.)

Majoration spécifique de nuit 20h-0h/6h-8h en cas de visite. Appel régulation. (article 10 et annexe 9 Conv.)

Paiement forfaitaire de l'établissement du certificat de décès à domicile pendant les heures de PDSA ou en ZIP

rémunération forfaitaire pour les patients âgés de 80 ans et plus hors médecin traitant (article 15.4.1 et annexe 10 Conv.)

MTF : forfait médecin traitant pour les patients de 80 ans et plus en ALD (article 15.4.1 Conv.)

MTF : forfait médecin traitant pour les patients de 0 à 6 ans (article 15.4.1 Conv.)

MTF : forfait médecin traitant pour les patients de 80 ans et plus (article 15.4.1 Conv.)

MTF : forfait médecin traitant pour les patients de moins de 80 ans en ALD (article 15.4.1 Conv.)

MTF : forfait médecin traitant autres patients (article 15.4.1 Conv.)

Avis ponctuel de consultant Spe qualifié (y compris gen) : consultation pour avis (délai de 4 mois sans revoir le patient avec des exceptions et si nécessaire, des actes complexes peuvent être réalisés dans les 4 mois sauf CCP, COE, IGR, EPH, CGP, MSP et CSO) (article 18 NGAP et 28.3.5 Conv.).

Avis ponctuel de consultant professeur) : consultation pour avis (délai de 4 mois sans revoir le patient) (article 18 NGAP et 28.3.5 Conv.)

Avis ponctuel de consultant Spe qualifié (y compris gen) : visite pour avis (délai de 4 mois sans revoir le patient) (article 18 NGAP et 28.3.5 Conv.).

Avis ponctuel de consultant pour les Psys, neuro-Psys, Neuros : consultation pour avis (délai de 4 mois sans revoir le patient sauf si nécessité d'1 ou 2 CNPSY dans les semaines siuivantes) (article 18 NGAP et 28.3.5 Conv.).

Avis ponctuel de consultant pour les Psys, neuro-Psys, Neuros : visite pour avis (délai de 4 mois sans revoir le patient) (article 18 NGAP et 28.3.5 Conv.).

Prélèvement et management pour test antigénique COVID nasal pour les <12ans

Prélèvement et management pour test antigénique COVID naso-pharyngé

Entretien prénatal précoce

Consultation bucco-dentaire pour patient en situation de handicap sévère

Consultation de Contraception et Prévention de MST. Première, <26 ans, filles et garçons. 100% (article 28.3.1 Conv. et 14.8 de la NGAP)

consultation de dépistage du mélanome réalisée au cabinet par le médecin Spe en dermatologie (article 15.2.1 NGAP) 1x/an

Consultation Grand Prématuré. Moins de 7 ans grands prématurés ou pathologie congénitale grave. 2 fois par an (article 28.4 Conv. et 15.9 de la NGAP). Code CCE

consultation pour les Psys, neuro-Psys, Neuros (article 28.1 Conv. et 2.1 NGAP)

Majoration du médecin correspondant psychiatre sollicité par le médecin traitant ou régulateur SAS dans les 48 heures : MCY*

Consultation Obligatoire de l'Enfant de plus de 6 ans par le pédiatre non traitant. 100% depuis le 01/09/19

Consultation Obligatoire de l'Enfant. 8 jours, 8 à 10, 23 à 25 mois. 100% (article 28.3.1 Conv. et 14.9 NGAP). Ne plus facturer en maternité depuis le 01/09/19

Consultation Obligatoire de l'Enfant de plus de 6 ans par le pédiatre traitant. 100% depuis le 01/09/19

Consultation Obligatoire de l'Enfant de moins de 6 ans. 100% depuis le 01/09/19

majoration Consultation Pédiatrique Malformation. Consultation initiale d'information des parents si chirurgie nécessaire (article 28.4 Conv. et 15.9 de la NGAP). Code MTX

consultation au cabinet par le médecin Spe qualifié ( (article 2.1 et 15 NGAP)

consultation cardiologique (article 15.1 NGAP et 28.3.4 Conv.)

Consultation Suivi de l'enfant : consultation annuelle de suivi et de coordination de la prise en charge d'un enfant autiste par un généraliste, un pédiatre ou un psychiatre

Consultation de Sortie Maternité. Sortie maternité à 28 jours avec besoin suivi spécifique. 100%. i (article 28.3.1 Conv. et 15.8 NGAP). Code de CCX

Consultation de Suivi de l'Obésité par le médecin traitant. 3 à 12 ans risque d'obésité. 2 fois par an maxi (article 28.3.1 Conv. et 15.8 NGAP). Code de CCX

Consultation de repérage des troubles de l'enfant par les pédiatres et les médecins généralistes. Repérage des troubles du neutodéveloppement

Dépassement autorisé d'un maximum de 17,5 % en cas de non respect du parcours de soins (sauf CMU-ACS)

Enfant Pathologie Handicap. Pathologie chronique grave ou handicap neuro-sensoriel sévère. Une fois par trimestre (article 28.4 Conv. et 15.9 NGAP). Code CCE

indemnité de déplacement - autres agglomérations

ID : indemnité forfaitaire de déplacement pour des actes effectués à domicile autre que la visite (article 13 NGAP) en Guyane et Réunion

ID : indemnité forfaitaire de déplacement pour des actes effectués à domicile autre que la visite (article 13 NGAP) en Martinique et Guadeloupe

majoration Insuffisance Greffe Rénale. Consultation mise en route dossier greffe (article 28.4 Conv. et 15.9 NGAP) Code MTX.

IK : indemnité kilométrique en plaine (article 13 NGAP)

IK : indemnité kilométrique à pied ou à ski (article 13 NGAP)

IK : indemnité kilométrique à pied ou à ski (article 13 NGAP) Guyane et Réunion

IK : indemnité kilométrique à pied ou à ski (article 13 NGAP) Martinique et Guadeloupe

IK : indemnité kilométrique en montagne (article 13 NGAP)

IK : indemnité kilométrique en montagne (article 13 NGAP) Guyane et Réunion

IK : indemnité kilométrique en montagne (article 13 NGAP) Martinique et Guadeloupe

IK : indemnité kilométrique en plaine (article 13 NGAP) Guyane et Réunion

IK : indemnité kilométrique en plaine (article 13 NGAP) Martinique et Guadeloupe

Consultation d'inscription MT pour les ALD; Article 18.2 de la NGAP

1ère ou 2ème injection COVID

acte technique (article 2.1 NGAP)

KC (seulement pour les stomatologistes et les chirurgiens maxillo-faciaux)

KMB (seulement pour les médecins biologistes lorsqu'ils réalisent un prélèvement par ponction veineuse directe)

majoration pour la consultation annuelle de synthèse familiale pour le Psy et pédoPsy pour un enfant présentant une pathologie psychiatrique grave relevant d'une ALD (article 14-4 II NGAP et 28.3.4 Conv.)

majoration Maladie Atteinte Viscerale. Consultation prise en charge maladie auto-immune ou vascularite (article 28.4 Conv. et 15.9 NGAP). Code MTX

majoration Consultation Asthme déstabilisé. Une consultation, renouvelable si décompensation (article 28.3.2 Conv. et 15.8 NGAP) Code MCX

pour le Cardio : majoration de coordination applicable sur la CSC dans les conditions définies à l'article 15.1 des dispositions générales NGAP

majoration pour certaines consultations pour les Spe en endocrinologie et en médecine interne compétent en diabétologie (article 15-4 NGAP et 28.3.4 Conv.)

majoration de coordination (articles 16.2 et 28.2.1 et annexe 11 Conv.)

majoration patients Cérébrolésés ou Traumatisés. Cérébro lésés ou traumatisés médullaires. Maxi 4 par an (article 28.3.2 Conv. et 15.8 NGAP). Code MNM

spécialiste accueillant le patient dans les 48h en Consultation (articles 18.3 et 28.2.4 Conv.) Couplé avec la MUT du généraliste. Pas pour les psychiatres (voir CNPsy 1,5)

Majoration Enfant (de 0 à 6 ans) du pédiatre (prévue à l’article 14.6.2 de la NGAP)

Majoration Gynecologie Médicale

majoration pour la consultation initiale pour anisocorie diplopie réalisée par un ophtalmologue ou un neurologue

majoration pour consultation d'un patient insuffisant cardiaque après hospitalisation par le médecin traitant ou le cardiologue correspondant(article 15.5 NGAP) si consultation réalisée à tarif opposable

majoration pour Information initiale et mise en place Stratégie thérapeutique. Cancer et pathologie neurologique grave ou neurodégénérative (article 28.4 Conv. et 15.9 NGAP)Orientation TND de l'enfant Code MTX.

majoration prise en charge Mycose ou Fibrose pulmonaire. Première consultation pour initier traitement spécifique (article 28.3.4 Conv. et 15.8 NGAP) Code MCX

majoration pour prise en charge Malformation congénitale et Maladie grave du foetus. Consultation initiale d'information des parents si diagnostic en anté natal (article 28.4 Conv. et 15.9 NGAP). Code MTX.

Majoration Psychiatre pour patient < 16 ans

majoration pour traitement par biothérapie anti-TNF alpha. Initial. Pathologies précises. (article 28.4 Conv. et 15.9 NGAP). Code MTX.

majoration forfaitaire transitoire applicable à la CS (article 2 bis NGAP)

majoration forfaitaire transitoire applicable à la CNPSY (article 2 bis NGAP)

majoration pour la consultation en présence famille, d'un tiers social ou médico-social, pour le Psy et pédoPsy pour un enfant présentant une pathologie psychiatrique grave (article 14-4 I NGAP) (ALD non obligatoire)

1er remplissage complet de dossier MDPH

majoration pour Prise en charge Stérilité. Couple. Première consultation (article 28.3.2 Conv. et 15.8 NGAP) Code MCX

majoration Prise en charge Tuberculose. Première consultation (article 28.3.4 Conv. et 15.8 NGAP) Code MCX.

majoration pour la consultation de suivi de sortie d'hospitalisation de court séjour des patients à forte comorbidité par le médecin traitant (article 15.6 NGAP) si consultation réalisée au tarif opposable

majoration Suivi Prématuré. Consultation annuelle de suivi de second recours pour enfant de moins de 7 ans préma de 32 SA à 36 SA+6 jours (article 28.3.2 Conv. et 15.8 NGAP) Code MCX

majoration pour les consultations de prescription de certains types d'appareillage pour le Spe en médecine physique et réadaptation, applicable dans le cadre du parcours de soins coordonnés (article 15-3 NGAP et 28.3.4 Conv.)

Majoration traitant urgence. Adressage à Spe acueillant dans les 48h en consultation (articles 18.3 et 28.3.1 Conv.) Couplé avec la MCU spécialiste

majoration Nouveau Forfait Enfant (2 à 6 ans et 6 à 16 ans non envoyés par le médecin traitant) (article 28.2.2 Conv. et 14.6.2 NGAP)

majoration Nouveau Forfait Pédiatrique (de 0 à 2 ans) (article 28.2.2 Conv. et 14.6.1 NGAP)

orthodontie (article 2.1 NGAP)

majoration Pathologie Endocrinienne Grossesse. Maxi 4 par grossesse (article 28.3.2 Conv. et 15.8 NGAP) Code MCX.

majoration Prise en charge Infection Vih. Consultation initiale d'information et d'organisation (article 28.4 Conv. et 15.9 NGAP) Code MTX.

majoration Pathologie Oculaire Grave chez l'enfant. (article 28.3.4 Conv. et 15.8 NGAP). Code MCX.

majoration Prise en charge Pathologie Neurologique. Sclérose en plaque, Parkinson, Epilepsie instable. Une consultation, renouvelable si aggaravation ou épisode aigü (article 28.3.2 Conv. et 15.8 NGAP) Code MSF.

majoration Prise en charge Polyarthrite Rhumatoïde. Une consultation, renouvelable si aggravation ou épisode aigüe (article 28.3.2 Conv. et 15.8 NGAP) Code MSF

prothèse

majoration Première consultation Thrombophilie Grave. (article 28.3.4 Conv. et 15.8 NGAP) Code MCX.

Demande de téléexpertise

soins conservateurs médecins

majoration Séquelles Lourd AVC. Maxi 4 par an (article 28.3.2 Conv. et 15.8 NGAP) Code MCX.

Majoration pour Soins Non Programmés. Sur appel du 15 ou du 116117. Parcours de soins U. Max 20/semaine. Arrêté du 11/07/2022

forfait de surveillance thermal (titre XV chapitre 4, article 2 NGAP)

Acte de téléconsultation du médecin spécialiste (TC) – hors psychiatrie (avenant 6 - article 14.9.3 NGAP)

Acte de téléconsultation du médecin spécialiste en psychiatrie TC (avenant 6 - article 14.9.3 NGAP)

majoration Trouble du Comportement Alimentaire. Première consultation (article 28.3.2 Conv. et 15.8 NGAP) Code MCX.

Téléconsultation hors psy, neurologie, pédia et gynéco

Téléconsultation gynécologique

Téléconsultation psychiatre ou neurologue

Téléconsultation pédiatre

Acte de téléconsultation du médecin spécialiste en psychiatrie à la demande du médecin traitant dans les deux jours ouvrables 2 TC (avenant 6 - article 14.9.3 NGAP)

Acte de téléexpertise pour le téléexpert (au 10/2/19)

Consultation intervention de niveau CCMU 3 en service d'urgence autorisé (article 28.2.3 Conv.)

Consultation intervention de niveau CCMU 4 et 5 en service d'urgence autorisé (article 28.3.3 Conv.)

Prélèvement et management pour test antigénique COVID à domicile

Consultation pré-vaccination Covid ± 1ère injection

Consultation réalisée au domicile du patient atteint de maladie neurodégénérative par le médecin traitant. 4 fois par an (article 15.2.3 NGAP et 28.4 Conv.) 1ère visite à domicile pour patient non connu auparavant pour MT > 80 ans ou en ALD patient en ALD > 80 ans ou en soins palliatifs

visite pour les Psys, neuro-Psys, Neuros (article 2.1 NGAP)

visite à domicile par le médecin spécialiste (article 2.1 NGAP)

Visite Soins Palliatifs - Sans limitation de nombre

Majoration forfaitaire pour les patients âgés de 80 ans et plus hors médecin traitant (règlement arbitral et article 15.2.5 NGAP)

Consultation de prévention aux âges-clés de la vie 100% AMO

rémunération forfaitaire pour les patients âgés de 80 ans et plus hors médecin traitant (article 15.4.1 et annexe 10 Conv.)

MTF : forfait médecin traitant pour les patients de 80 ans et plus en ALD (article 15.4.1 Conv.)

MTF : forfait médecin traitant pour les patients de 0 à 6 ans (article 15.4.1 Conv.)

MTF : forfait médecin traitant pour les patients de 80 ans et plus (article 15.4.1 Conv.)

MTF : forfait médecin traitant pour les patients de moins de 80 ans en ALD (article 15.4.1 Conv.)

MTF : forfait médecin traitant autres patients (article 15.4.1 Conv.)

Majoration spécifique de dimanche et jours fériés en cas de consultation au cabinet. Appel régulation. (article 10 et annexe 9 Conv.)

Majoration spécifique de milieu de nuit 0h-6h en cas de consultation au cabinet. Appel régulation. (article 10 et annexe 9 Conv.)

Majoration spécifique de nuit 20h-0h/6h-8h en cas de consultation au cabinet. Appel régulation. (article 10 et annexe 9 Conv.)

Majoration dimanche et férié Chirurgiens, Gyns obstétriciens, anest, ORL, Opht, Stomato (Art 29.4 Conv.)

Majoration dimanche et férié sauf Chirurgiens, Gyns obstétriciens, anest, ORL, Opht, Stomato (Annexe 1 de la Conv. et Av 1 art 3)

majoration de sujétion particulière pour l'ensemble des actes liés au premier accouchement réalisé la nuit, le dimanche et les jours fériés (NGAP titre XI,chapitre II)

majoration de déplacement pour visite à domicile justifiée de dimanche et jour férié (article 14.2 NGAP)

majoration de déplacement pour visite à domicile justifiée de nuit de 00h00 à 6h00 (article 14.2 NGAP)

majoration de déplacement pour visite à domicile justifiée de nuit de 20h00 à 00h00 et de 6h00 à 8h00 (article 14.2 NGAP)

majoration de déplacement pour visite à domicile justifiée de dimanche et jour férié (article 14.2 NGAP)

majoration de déplacement pour visite à domicile justifiée de nuit de 00h00 à 6h00 (article 14.2 NGAP)

majoration de déplacement pour visite à domicile justifiée de nuit de 20h00 à 00h00 et de 6h00 à 8h00 (article 14.2 NGAP)

majoration forfaitaire de sujétion particulière pour l'ensemble des actes liés au premier accouchement pour le premier acte lié à la surveillance et pour les soins spécialisés des nouveaux-nés réalisés la nuit, le dimanche et les jours fériés

majoration pour acte de nuit de 00h00 à 6h00

majoration pour acte de nuit de 20h00 à 00h00 et de 6h00 à 8h00

majoration spécifique de dimanche et jours fériés en cas de visite. Appel régulation. (article 10 et annexe 9 Conv.)

Majoration spécifique de milieu de nuit 0h-6h en cas de visite. Appel régulation. (article 10 et annexe 9 Conv.)

Majoration spécifique de nuit 20h-0h/6h-8h en cas de visite. Appel régulation. (article 10 et annexe 9 Conv.)

Paiement forfaitaire de l'établissement du certificat de décès à domicile pendant les heures de PDSA ou en ZIP

Test d'évaluation de l'efficience intellectuelle de l'enfant (Évaluation par test Wisc-R, Binet-Simon révision Zazzo, WPPSI)

Test d'évaluation d'une dépression, 1 fois/an (Hamilton)

Test d'évaluation d'une démence par un test valdé, 1 fois/an (Attention le MMS n'est pas validé pour cette cotation)

Suture d'une plaie cutanée d'une paupière, sans atteinte du bord libre

Suture d'une plaie cutanée d'une paupière, sans atteinte du bord libre

Suture d'une plaie cutanée d'une paupière, avec atteinte du bord libre

Suture d'une plaie cutanée d'une paupière, avec atteinte du bord libre

Suture plaies multiples des paupières, sans atteinte du bord libre

Suture plaies multiples des paupières, sans atteinte du bord libre

Suture de plaie du sourcil

Suture de plaie du sourcil

Vidéonystagmoscopie

Examen de la vision binoculaire

Évaluation de l'acuité visuelle par la technique du regard préférentiel, avant l'âge de 2 ans

Ablation unilatérale ou bilatérale de bouchon de cérumen ou de corps étranger du méat acoustique externe

Extraction unilatérale ou bilatérale de bouchon épidermique du méat acoustique externe

Suture de plaie de l'auricule

Suture de plaie de l'auricule

Soin instrumental unilatéral ou bilatéral d'oreille moyenne sous microscope

Tympanométrie

Audiométrie tonale et vocale avec tympanométrie