A quelques jours du paiement de la 1ère ROSP et du 1er forfait structure de la Convention 2016, on peut déjà essayer d’évaluer si les généralistes (principaux concernés) vont tirer leur épingle du jeu, alors que les tutelles essaient de plus en plus de favoriser les rémunérations déconnectées du paiement à l’acte.
Si on en croit les chiffres qu’on peut trouver sur EspacePro, 2018 va être un très mauvais cru de ce point de vue : 1500 € en moyenne de ROSP à prévoir, plus 1700 € de forfait structure pour ceux qui remplissent tous les items obligatoires du socle de base, soit 3200 € au total : – 50 % par rapport aux 6300 € en moyenne de l’an dernier ! C’était d’ailleurs assez prévisible…
Comment en est-on arrivé là ? Les items ont changé : ceux pour lesquels les objectifs étaient atteints ont disparu, de nouveaux items sont apparus, et la plupart de ceux qui restent ont été (fortement) durci.
Détaillons un peu les chiffres :
En bleu les objectifs atteints : AUCUN objectif atteint sauf les objectifs déclaratifs pour lesquels j’ai mis 100% : les médecins (d’ailleurs fortement encouragés par leurs DAMs) ne vont pas se tirer une balle dans le pied…
Pour les autres, les moyennes nationales sont tirées d’EspacePro : il suffit de passer sur les graphiques de suivi de la ROSP pour voir apparaitre ses chiffres personnels, ceux de la moyenne départementale et ceux de la moyenne nationale :
et ensuite on applique bêtement les formules :
- En rouge les items non réalisés pour lesquels les chiffres ont baissé depuis le début de 2017 : aucun point
- En noir les non réalisés pour lesquels on a progressé : quelques points
- En vert ceux pour lesquels l’objectif intermédiaire est atteint : au moins la moitié des points
On applique une pondération pour la ROSP pédiatrique puisque d’après la CNAM elle-même les déclarations MT des moins de 16 ans sont ultra-minoritaires
Et on arrive à 1500 € en moyenne pour le généraliste moyen qui a 800 patients MT de plus de 16 ans.
Pour le forfait structure c’est plus simple : si le médecin remplit TOUS les items du socle de base, ça vaut 1225 € ; les items réalisés du 2ème niveau viennent en plus.
Alors il y a évidemment des faiblesses méthodologiques :
- On n’a pas les points de départ au 31/12/2016, seulement ceux du 1er trimestre 2017.
- Pour certains items on n’a même pas les points de départ !
- Et évidemment il faut moduler suivant les patientèles et les résultats individuels
Mais on peut facilement donner à la CNAM des pistes pour améliorer ces prévisions :
- Il suffit de mettre tous les points de départ à 0 pour mécaniquement transformer les évolutions à la baisse en évolution à la hausse
- On peut imaginer de réduire les cibles pour les bilans thyroïdiens qui sont fortement impactés par l’affaire du Lévothyrox® de l’été 2017
- On peut globalement réduire la difficulté des items, mais il faudra l’accord de la section professionnelle de la CPN
- On peut majorer le point qui est bloqué à 7€ depuis 2011 sans jamais avoir été revalorisé.
M. Revel, la balle est dans votre camp pour convaincre les médecins que les solutions alternatives au paiement à l’acte sont viables et intéressantes.
La CNAM devait d’ailleurs s’en douter, et l’article 27.4 de la convention l’avait prévu :
Une clause de sauvegarde est mise en œuvre la première année de la convention : au vu du bilan du dispositif rénové de rémunération sur objectifs de santé publique versée au titre de 2017, présenté en CPN, si le montant global de la rémunération versée au titre des indicateurs de la qualité de la pratique médicale est inférieur de plus de 10% au montant versé au titre de l’année 2016, le différentiel entre le montant global de 2016 et celui de 2017 donne lieu à un versement complémentaire aux médecins sous forme de majoration de sa rémunération versée au titre des objectifs de santé publique de 2017.
Mais bien évidemment cette clause de sauvegarde n’est valable que pour la ROSP 2018 sur les résultats de 2017, ne concerne pas le forfait strucure, ni la ROSP du MT de l’enfant pour laquelle il n’y a pas d’antériorité, et on peut se demander comment ça sera calculé.
De façon plus générale, ne faut-il pas se poser la question de la pertinence d’indicateurs qui aboutissent à un si mauvais résultat ?
A quelques jours du paiement de la 1ère ROSP et du 1er forfait structure de la Convention 2016, on peut déjà essayer d’évaluer si les généralistes (principaux concernés) vont tirer leur épingle du jeu, alors que les tutelles essaient de plus en plus de favoriser les rémunérations déconnectées du paiement à l’acte.
Si on en croit les chiffres qu’on peut trouver sur EspacePro, 2018 va être un très mauvais cru de ce point de vue : 1500 € en moyenne de ROSP à prévoir, plus 1700 € de forfait structure pour ceux qui remplissent tous les items obligatoires du socle de base, soit 3200 € au total : – 50 % par rapport aux 6000 € en moyenne de l’an dernier !