Dernière mise à jour : 08/12/2024
Intitulé | Code acte | Intitulé | Tarif S1 | Tarif S2 |
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Avis ponctuel de consultant Spe qualifié (y compris gen) : consultation pour avis (délai de 4 mois sans revoir le patient avec des exceptions) (article 18 NGAP).
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APC | Avis ponctuel de consultant Spe qualifié (y compris gen) : consultation pour avis (délai de 4 mois sans revoir le patient avec des exceptions) (article 18 NGAP). Infos Tarif | 60,00 € |
60,00 €
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Avis ponctuel de consultant Spe qualifié (y compris gen) : visite pour avis (délai de 4 mois sans revoir le patient) (article 18 NGAP).
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APV | Avis ponctuel de consultant Spe qualifié (y compris gen) : visite pour avis (délai de 4 mois sans revoir le patient) (article 18 NGAP). Infos Tarif | 60,00 € |
60,00 €
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Consultation de base du généraliste secteur 2 si dépassements
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C | Consultation de base du généraliste secteur 2 si dépassements | 23,00 € |
23,00 €
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Prélèvement et management pour test antigénique COVID naso-pharyngé
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C1,5 | Prélèvement et management pour test antigénique COVID naso-pharyngé Infos Tarif | 34,50 € |
34,50 €
si TO
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Prélèvement et management pour test antigénique COVID nasal pour les <12ans
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C1,36 | Prélèvement et management pour test antigénique COVID nasal pour les <12ans Infos Tarif | 31,28 € |
31,28 €
si TO
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Entretien prénatal précoce
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C2,5 | Entretien prénatal précoce Infos Tarif | 57,50 € |
57,50 €
si TO
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Consultation de Contraception et Prévention de MST. Première Cslt, <26 ans, filles et garçons. 100% (article 14.8 de la NGAP)
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CCP | Consultation de Contraception et Prévention de MST. Première Cslt, <26 ans, filles et garçons. 100% (article 14.8 de la NGAP) Infos Tarif | 47,50 € |
47,50 €
si TO
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Consultation Obligatoire de l'Enfant. 8 jours, 8 à 10 mois, 23 à 25 mois. 100% (14.9 NGAP). Ne plus facturer en maternité
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COE | Consultation Obligatoire de l'Enfant. 8 jours, 8 à 10 mois, 23 à 25 mois. 100% (14.9 NGAP). Ne plus facturer en maternité Infos Tarif | 54,00 € |
54,00 €
si TO
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Consultation Obligatoire de l'Enfant de moins de 6 ans - 100%
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COD | Consultation Obligatoire de l'Enfant de moins de 6 ans - 100% Infos Tarif | 35,00 € |
35,00 €
si TO
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Consultation Obligatoire de l'Enfant de plus de 6 ans - 100%
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COB | Consultation Obligatoire de l'Enfant de plus de 6 ans - 100% Infos Tarif | 30,00 € |
30,00 €
si TO
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Consultation Obligatoire de l'Enfant de moins de 6 ans Secteur II - 100%
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COV | Consultation Obligatoire de l'Enfant de moins de 6 ans Secteur II - 100% | non |
28,00 €
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Consultation Obligatoire de l'Enfant de plus de 6 ansSecteur II - 100%
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COA | Consultation Obligatoire de l'Enfant de plus de 6 ansSecteur II - 100% | non |
23,00 €
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Consultation Suivi de l'enfant : consultation annuelle de suivi et de coordination de la prise en charge d'un enfant autiste par un généraliste, un pédiatre ou un psychiatre
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CSE | Consultation Suivi de l'enfant : consultation annuelle de suivi et de coordination de la prise en charge d'un enfant autiste par un généraliste, un pédiatre ou un psychiatre | 47,50 € |
47,50 €
Si TO
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Consultation de Suivi de l'Obésité par le médecin traitant. 3 à 12 ans risque d'obésité. 2 fois par an maxi (article 28.3.1 Conv. et 15.8 NGAP). Code CCX
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CSO | Consultation de Suivi de l'Obésité par le médecin traitant. 3 à 12 ans risque d'obésité. 2 fois par an maxi (article 28.3.1 Conv. et 15.8 NGAP). Code CCX | 47,50 € |
47,50 €
si TO
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Consultation de repérage des troubles de l'enfant par les pédiatres et les médecins généralistes. Repérage des troubles du neuro-développement
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CTE | Consultation de repérage des troubles de l'enfant par les pédiatres et les médecins généralistes. Repérage des troubles du neuro-développement | 60,00 € |
60,00 €
si TO
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Majoration dimanche et férié Généralistes et autres Spécialistes (Annexe 1 de la Convention)
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F | Majoration dimanche et férié Généralistes et autres Spécialistes (Annexe 1 de la Convention) | 19,06 € |
19,06 €
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Consultation au cabinet du généraliste SI ou SII OPTAM (GS disparaît)
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G | Consultation au cabinet du généraliste SI ou SII OPTAM (GS disparaît) Infos Tarif | 30,00 € |
30,00 €
si TO
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Indemnité forfaitaire de déplacement pour des actes effectués à domicile autre que la visite (article 13 NGAP)
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ID | Indemnité forfaitaire de déplacement pour des actes effectués à domicile autre que la visite (article 13 NGAP) | 3,50 € |
3,50 €
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IK : indemnité kilométrique à pied ou à ski (article 13 NGAP)
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IK (à pied ou à ski) | IK : indemnité kilométrique à pied ou à ski (article 13 NGAP) Infos Tarif | 4,57 € |
4,57 €
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IK : indemnité kilométrique en montagne (article 13 NGAP)
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IK (montagne) | IK : indemnité kilométrique en montagne (article 13 NGAP) Infos Tarif | 0,91 € |
0,91 €
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IK : indemnité kilométrique en plaine (article 13 NGAP)
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IK | IK : indemnité kilométrique en plaine (article 13 NGAP) Infos Tarif | 0,61 € |
0,61 €
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acte technique (article 2.1 NGAP)
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K | acte technique (article 2.1 NGAP) | 1,92 € |
1,92 €
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majoration de coordination. Marque le retour au médecin traitant et/ou patient hors résidence.
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MCG | majoration de coordination. Marque le retour au médecin traitant et/ou patient hors résidence. Infos Tarif | 5,00 € |
5,00 €
si TO ou OPTAM
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spécialiste accueillant le patient dans les 2 jours ouvrables en Consultation Couplé avec la MUT du généraliste.
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MCU | spécialiste accueillant le patient dans les 2 jours ouvrables en Consultation Couplé avec la MUT du généraliste. Infos Tarif | 15,00 € |
15,00 €
si TO
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majoration de déplacement pour visite à domicile justifiée (article 14.2 NGAP) MG et gériatre
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MD | majoration de déplacement pour visite à domicile justifiée (article 14.2 NGAP) MG et gériatre | 10,00 € |
10,00 €
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Majoration Enfants Généraliste. De 0 à 6 ans (article 14.7 NGAP)
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MEG | Majoration Enfants Généraliste. De 0 à 6 ans (article 14.7 NGAP) | 5,00 € |
5,00 €
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majoration pour consultation d'un patient insuffisant cardiaque après hospitalisation par le médecin traitant (article 15.5 NGAP) si consultation réalisée au tarif opposable
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MIC | majoration pour consultation d'un patient insuffisant cardiaque après hospitalisation par le médecin traitant (article 15.5 NGAP) si consultation réalisée au tarif opposable | 23,00 € |
non
sauf CMU ou ACS
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majoration pour Information initiale et mise en place Stratégie thérapeutique. Cancer et pathologie neurologique grave ou neurodégénérative, Orientation troubles du neurodéveloppement
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MIS | majoration pour Information initiale et mise en place Stratégie thérapeutique. Cancer et pathologie neurologique grave ou neurodégénérative, Orientation troubles du neurodéveloppement | 30,00 € |
30,00 €
si OPTAM
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majoration médecin traitant régulation. Accueil en urgence sur appel du 15 par MT ou assimilés
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MRT | majoration médecin traitant régulation. Accueil en urgence sur appel du 15 par MT ou assimilés | 15,00 € |
15,00 €
si TO
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majoration pour la consultation de suivi de sortie d'hospitalisation de court séjour des patients à forte comorbidité par le médecin traitant (article 15.6 NGAP) si consultation réalisée au tarif opposable
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MSH | majoration pour la consultation de suivi de sortie d'hospitalisation de court séjour des patients à forte comorbidité par le médecin traitant (article 15.6 NGAP) si consultation réalisée au tarif opposable | 23,00 € |
non
sauf CMU ou ACS
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majoration d'urgence en visite, incompatible avec MD (article 14.1 NGAP)
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MU | majoration d'urgence en visite, incompatible avec MD (article 14.1 NGAP) | 22,60 € |
22,60 €
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Majoration traitant urgence. Adressage à Spe acueillant dans les 2 jours ouvrables en consultation Couplé avec la MCU spécialiste
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MUT | Majoration traitant urgence. Adressage à Spe acueillant dans les 2 jours ouvrables en consultation Couplé avec la MCU spécialiste Infos Tarif | 5,00 € |
5,00 €
si TO
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majoration Prise en charge Infection VIH. Consultation initiale d'information et d'organisation (article 15.9 NGAP)
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PIV | majoration Prise en charge Infection VIH. Consultation initiale d'information et d'organisation (article 15.9 NGAP) | 30,00 € |
30,00 €
si OPTAM
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forfait de surveillance thermal (titre XV chapitre 4, article 2 NGAP)
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STH | forfait de surveillance thermal (titre XV chapitre 4, article 2 NGAP) | 80,00 € |
80,00 €
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Majoration pour Soins Non Programmés. Sur appel du 15 ou du 116117. Parcours de soins U. Max 20/semaine. Arrêté du 11/07/2022 - Article 14.1.3 de la NGAP
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SNP | Majoration pour Soins Non Programmés. Sur appel du 15 ou du 116117. Parcours de soins U. Max 20/semaine. Arrêté du 11/07/2022 - Article 14.1.3 de la NGAP Infos Tarif | 15,00 € |
15,00 €
si TO
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Acte de téléconsultation du médecin généraliste secteur 2 n'ayant pas adhéré à l’OPTAM (article 14.9.3 NGAP)
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TC | Acte de téléconsultation du médecin généraliste secteur 2 n'ayant pas adhéré à l’OPTAM (article 14.9.3 NGAP) |
23,00 €
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Acte de téléconsultation du médecin généraliste secteur 1 et secteur 2 ayant adhéré à l’OPTAM (article 14.9.3 NGAP)
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TCG | Acte de téléconsultation du médecin généraliste secteur 1 et secteur 2 ayant adhéré à l’OPTAM (article 14.9.3 NGAP) | 25,00 € |
25,00 €
Si OPTAM ou TO
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visite à domicile par le Généraliste secteur 2
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V | visite à domicile par le Généraliste secteur 2 | 23,00 € |
23,00 €
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Prélèvement et management pour test antigénique COVID à domicile
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V1,5 | Prélèvement et management pour test antigénique COVID à domicile Infos Tarif | 34,50 € |
34,50 €
si TO
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Consultation pré-vaccination Covid ± 1ère injection - 100% AMO
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VAC | Consultation pré-vaccination Covid ± 1ère injection - 100% AMO Infos Tarif | 25,00 € |
25,00 €
Si TO
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visite du généraliste (article 28.1 NGAP) - VGS disparaît
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VG | visite du généraliste (article 28.1 NGAP) - VGS disparaît | 30,00 € |
30,00 €
si TO
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Consultation réalisée au domicile du patient atteint de maladie neurodégénérative par le médecin traitant. 1 fois par trimestre civil (article 15.2.3 NGAP)
1ère visite à domicile pour patient non connu auparavant pour MT > 80 ans ou en ALD
patient en ALD > 80 ans ou en soins palliatifs
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VL | Consultation réalisée au domicile du patient atteint de maladie neurodégénérative par le médecin traitant. 1 fois par trimestre civil (article 15.2.3 NGAP) 1ère visite à domicile pour patient non connu auparavant pour MT > 80 ans ou en ALD patient en ALD > 80 ans ou en soins palliatifs | 60,00 € |
60,00 €
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Vaccination COVID - 100% AMO
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INJ | Vaccination COVID - 100% AMO Infos Tarif | 9,60 € |
9,60 €
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1er remplissage dossier MDPH ou transfert de dossier de patient lourdement handicapé (nécessitant tierce personne) pour ancien et nouveau MT
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MPH | 1er remplissage dossier MDPH ou transfert de dossier de patient lourdement handicapé (nécessitant tierce personne) pour ancien et nouveau MT | 60,00 € |
60,00 €
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Consultation de bilan d'entrée en institution de protection de l'enfance (code CCX)
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ASE | Consultation de bilan d'entrée en institution de protection de l'enfance (code CCX) | 47,50 € |
47,50 €
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Télé-expertise (4 par an maximum par patient)
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TE2 | Télé-expertise (4 par an maximum par patient) | 20,00 € |
20,00 €
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Demande de télé-expertise ( 4 par an maximum par patient)
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RQD | Demande de télé-expertise ( 4 par an maximum par patient) | 10,00 € |
10,00 €
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Consultation d'inscription MT pour les ALD; Article 18.2 de la NGAP
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IMT | Consultation d'inscription MT pour les ALD; Article 18.2 de la NGAP | 60,00 € |
60,00 €
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Visite Soins Palliatifs - Sans limitation de nombre
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VSP | Visite Soins Palliatifs - Sans limitation de nombre | 60,00 € |
60,00 €
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Majoration forfaitaire pour les patients âgés de 80 ans et plus hors médecin traitant ( article 15.2.5 NGAP)
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MOP | Majoration forfaitaire pour les patients âgés de 80 ans et plus hors médecin traitant ( article 15.2.5 NGAP) Infos Tarif | 5,00 € |
Non
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Consultation de prévention aux âges-clés de la vie 100% AMO
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RDV | Consultation de prévention aux âges-clés de la vie 100% AMO | 30,00 € |
30,00 €
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Majoration dimanche et nuit non régulée hors urgence
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MHP | Majoration dimanche et nuit non régulée hors urgence | 5,00 € |
5,00 €
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Majoration 19-21h sur demande du SAS en plus de MRT ou SNP
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SHE | Majoration 19-21h sur demande du SAS en plus de MRT ou SNP | 5,00 € |
5,00 €
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Forfaits | ||||
Adhésion au contrat type figurant dans le décret du 3 mai 2002 relatif à la délivrance de soins palliatifs à domicile : forfait mensuel de soins
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Forfait mensuel de soins | Adhésion au contrat type figurant dans le décret du 3 mai 2002 relatif à la délivrance de soins palliatifs à domicile : forfait mensuel de soins | 90,00 € |
90,00 €
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Adhésion au contrat type figurant dans le décret du 3 mai 2002 relatif à la délivrance de soins palliatifs à domicile : forfait mensuel du médecin coordonnateur de l'équipe de soins
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forfait mensuel du médecin coordonnateur | Adhésion au contrat type figurant dans le décret du 3 mai 2002 relatif à la délivrance de soins palliatifs à domicile : forfait mensuel du médecin coordonnateur de l'équipe de soins | 80,00 € |
80,00 €
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Adhésion au contrat type figurant dans le décret du 3 mai 2002 relatif à la délivrance de soins palliatifs à domicile : forfait mensuel du médecin participant à la coordination
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forfait mensuel du médecin participant à la coordination | Adhésion au contrat type figurant dans le décret du 3 mai 2002 relatif à la délivrance de soins palliatifs à domicile : forfait mensuel du médecin participant à la coordination | 40,00 € |
40,00 €
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MTF : forfait médecin traitant pour les patients de 80 ans et plus en ALD
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MTF (patients en ALD > 70 ans) | MTF : forfait médecin traitant pour les patients de 80 ans et plus en ALD | 70,00 € |
70,00 €
si OPTAM
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MTF : forfait médecin traitant pour les patients de 0 à 6 ans
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MTF (0 à 6 ans) | MTF : forfait médecin traitant pour les patients de 0 à 6 ans | 6,00 € |
6,00 €
si OPTAM
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MTF : forfait médecin traitant pour les patients de 80 ans et plus
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MTF (patients > 80 ans hors ALD) | MTF : forfait médecin traitant pour les patients de 80 ans et plus | 46,00 € |
46,00 €
si OPTAM
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MTF : forfait médecin traitant pour les patients de moins de 80 ans en ALD
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MTF (patients en ALD < 80 ans) | MTF : forfait médecin traitant pour les patients de moins de 80 ans en ALD | 46,00 € |
46,00 €
si OPTAM
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MTF : forfait médecin traitant autres patients
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MTF | MTF : forfait médecin traitant autres patients | 5,00 € |
5,00 €
si OPTAM
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PDSA | ||||
Majoration spécifique de dimanche et jours fériés en cas de consultation au cabinet. Appel régulation. (article 10 et annexe 9 Conv.)
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CRD | Majoration spécifique de dimanche et jours fériés en cas de consultation au cabinet. Appel régulation. (article 10 et annexe 9 Conv.) | 26,50 € |
26,50 €
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Majoration spécifique de milieu de nuit 0h-6h en cas de consultation au cabinet. Appel régulation.
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CRM | Majoration spécifique de milieu de nuit 0h-6h en cas de consultation au cabinet. Appel régulation. | 51,50 € |
51,50 €
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Majoration spécifique de nuit 20h-0h/6h-8h en cas de consultation au cabinet. Appel régulation.
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CRN | Majoration spécifique de nuit 20h-0h/6h-8h en cas de consultation au cabinet. Appel régulation. | 42,50 € |
42,50 €
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majoration de déplacement pour visite à domicile justifiée de dimanche et jour férié (article 14.2 NGAP) - Critère d'urgence
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MDD | majoration de déplacement pour visite à domicile justifiée de dimanche et jour férié (article 14.2 NGAP) - Critère d'urgence | 22,60 € |
22,60 €
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majoration de déplacement pour visite à domicile justifiée de nuit de 00h00 à 6h00 (article 14.2 NGAP) - Critère d'urgence
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MDI | majoration de déplacement pour visite à domicile justifiée de nuit de 00h00 à 6h00 (article 14.2 NGAP) - Critère d'urgence | 43,50 € |
43,50 €
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majoration de déplacement pour visite à domicile justifiée de nuit de 20h00 à 00h00 et de 6h00 à 8h00 -(article 14.2 NGAP) - Critère d'urgence
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MDN | majoration de déplacement pour visite à domicile justifiée de nuit de 20h00 à 00h00 et de 6h00 à 8h00 -(article 14.2 NGAP) - Critère d'urgence | 38,50 € |
38,50 €
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majoration pour acte de nuit de 00h00 à 6h00 - Critère d'urgence
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MM | majoration pour acte de nuit de 00h00 à 6h00 - Critère d'urgence | 40,00 € |
40,00 €
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majoration pour acte de nuit de 20h00 à 00h00 et de 6h00 à 8h00 -Critère d'urgence
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MN | majoration pour acte de nuit de 20h00 à 00h00 et de 6h00 à 8h00 -Critère d'urgence | 35,00 € |
35,00 €
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majoration spécifique de dimanche et jours fériés en cas de visite. Appel régulation.
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VRD | majoration spécifique de dimanche et jours fériés en cas de visite. Appel régulation. | 30,00 € |
30,00 €
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Majoration spécifique de milieu de nuit 0h-6h en cas de visite. Appel régulation.
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VRM | Majoration spécifique de milieu de nuit 0h-6h en cas de visite. Appel régulation. | 59,50 € |
59,50 €
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Majoration spécifique de nuit 20h-0h/6h-8h en cas de visite. Appel régulation.
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VRN | Majoration spécifique de nuit 20h-0h/6h-8h en cas de visite. Appel régulation. | 46,00 € |
46,00 €
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Paiement forfaitaire de l'établissement du certificat de décès à domicile pendant les heures de PDSA ou en ZIP
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Certificat de décès | Paiement forfaitaire de l'établissement du certificat de décès à domicile pendant les heures de PDSA ou en ZIP Infos Tarif | 100,00 € |
100,00 €
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