J’ai peut-être bien été un peu dur avec le règlement arbitral (RA) en écrivant à deux reprises qu’il était une punition pour les médecins libéraux.
Finalement, en fonction du degré de lecture, il représente peut-être une avancée majeure pour les spécialistes en médecine générale.
En effet, on lit dans le dossier de presse :
S’agissant des consultations, leur tarif est revalorisé de 1,5€. Cette revalorisation s’applique : […]
aux consultations des autres spécialistes de secteur 1, de secteur 2 ayant adhéré aux options de pratique tarifaire maîtrisée, ou lorsqu’elles sont réalisées à tarif opposable, qui passent de 30€ à 31,5 € ;
Cette formulation indique clairement que dans l’esprit de l’arbitre, et donc du ministre qui a validé le texte, la tarification « normale » pour la consultation spécialiste c’est CS+ MPC + MCS, et que la notion de coordination théoriquement obligatoirement incluse dans le C(coordination) de MPC et MCS est obsolète, au moins tant qu’on respecte le tarif opposable. On ne parle d’ailleurs même plus de la notion de P(rovisoire) de MPC, présente depuis … la décision UNCAM du 07/03/2007 !
D’ailleurs la Convention (remplacée par le RA) l’intègre tellement qu’elle prévoit expressément dans son article 16.2 que la majoration de coordination soit payée … même en l’absence de médecin traitant :
Lorsqu’à l’occasion d’une consultation, le médecin correspondant a facturé une majoration de coordination et qu’il est constaté a posteriori que l’assuré n’a pas déclaré de médecin traitant, cette majoration est versée par l’organisme d’assurance maladie au praticien dans le cadre de la dispense d’avance des frais.
Et puisque la cotation normale pour les spécialistes c’est CS + MPC + MCS, poussons donc la logique jusqu’au bout, et considérons que la véritable cotation des consultations pour les spécialistes en Médecine Générale, c’est GS + MCG, ce qui a le double avantage d’adopter le même tarif pour toutes les spécialités, et de ne pas léser les patients puisque la cotation MCG est conventionnelle.