Actualité SAS

La curieuse gestion de la majoration SNP.
La boîte à outils du médecin libéral Textes officiels Nomenclature Rémunération SAS Textes officiels
Publié le 22 mai 2023 par Richard TALBOT

La majoration SNP a décidément une vie chaotique. Née sans aucune concertation le 11 juillet 2022, théoriquement décédée le 30 septembre 2022 (mais dans les faits les CPAM avaient consigne de continuer à l’accepter), ressuscitée le 9 décembre 2022 avec effet rétroactif (une grande première encore) à titre provisoire « en attendant la signature de […]

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Le règlement arbitral est VRAIMENT une punition.
Actualité Convention Nomenclature Rémunération SAS Textes officiels
Publié le 30 avril 2023 par Richard TALBOT

Le Règlement Arbitral (RA) est paru au Journal Officiel le 28/04/2023. Sans surprise, il reprend la Convention, sauf quelques détails qui pour certains ne sont pas du tout des détails. Il est applicable dès aujourd’hui … sauf les revalorisations tarifaires qui n’interviennent pas avant le 01/11/2023, sauf exceptions que je vais détailler. Une première remarque de […]

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La CPAM de Haute Savoie ne facilite pas les Soins Non Programmés (SNP)
La FMF en région SAS Auvergne Rhône-Alpes
Publié le 24 janvier 2023 par Marcel GARRIGOU-GRANDCHAMP

C’est la CPAM 74 qui, à contre courant des décisions politiques (mission BRAUN), entrave le développement des Soins Non Programmés (SNP) sur le département en opposant des tracasseries administratives et en faisant la « chasse » aux MG facturant la majoration SNP hors régulation préalable par le 15, alors que la réglementation permet également son […]

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Les incohérences du Forfait Structure
Actualité Généralistes Convention CPTS, SISA, ACI Rémunération SAS ROSP et forfait structure
Publié le 20 novembre 2022 par Richard TALBOT

Le Forfait Structure était une demande forte de la FMF depuis longtemps. J’avais qualifié la version incluse dans la Convention 2016 d’ébauche à améliorer. Malheureusement l’évolution s’est faite totalement dans l’autre sens depuis. Et la version 2022 confirme ces évolutions délétères. Au point d’en devenir totalement incohérente. A commencer par la toute première, le transfert […]

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Clap de fin pour la majoration SNP ?
Actualité Généralistes Nomenclature Rémunération SAS
Publié le 25 septembre 2022 par Richard TALBOT

Normalement le 30/09/2022 la majoration SNP (pour la prise en charge des soins non programmés des patients hors patientèle médecin traitant) tire sa révérence. Normalement, parce que depuis deux ans la CNAM et le Ministère de la Santé virevoltent dans leur gestion de la médecine libérale, et qu’on ne sait jamais très bien où on […]

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Toujours plus de réquisitions ? Pourquoi faire ?
Actualité Généralistes Assistance juridique Cabinet libéral SAS
Publié le 19 septembre 2022 par Richard TALBOT

  Sans surprise (malheureusement) les préfets et les ARS continuent à réquisitionner « sauvagement » les médecins généralistes pour la PDSA. Nous avons des remontées dans les Côtes d’Armor, le Morbihan, en Corrèze, en Haute-Vienne, en Dordogne. Dans ce dernier département, les médecins ont reçu le message suivant :   Un des derniers épisodes dans les Côtes […]

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Enquête sur les « Soins non programmés »
Actualité Généralistes Nomenclature Rémunération SAS
Publié le 8 septembre 2022 par Richard TALBOT

La majoration SNP pour les soins non programmés, annoncée à grand renfort de publicité médiatique, a fait un flop total cet été : 0,06 SNP facturé par médecin libéral par semaine. Sans surprise, puisque nous l’avions prévu et dénoncé : le dogme de la régulation par le SAMU ne pouvait pas aboutir à un autre résultat. Il est quand même intéressant de détailler un peu : Il saute aux yeux que  quelques départements trustent la majeure partie des majorations SNP (certains SAMU auraient-ils plus joué le jeu ?) […]

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