Depuis quelques semaines certains médecins ont reçu de leur CPAM de rattachement des lettres d’avertissement ou de recadrage.
Leur « crime » ? ils ont osé facturer des TCG avec la carte vitale des patients, donc en procédure de FSE standard et pas en Sesam sans Vitale.
Effectivement il peut sembler curieux de facturer une TCG avec une carte vitale, puisque par définition en téléconsultation le patient n’est pas présent au cabinet.
Mais pour la CPAM curieux rime avant tout avec suspect ! donc soupçon de fausse facturation et d’avantages pour les patients (puisque les TCG sont en Tiers Payant Intégral).
Alors qu’en réalité la réponse est toute autre et toute simple : tous ceux qui se sont confrontés au mode dégradé en ont expérimenté la difficulté principale : il n’est pas toujours évident de trouver TOUTES les informations nécessaires à la facturation (régime, caisse de rattachement, code de gestion, etc…). Il suffit que le patient ait changé de régime, ne soit plus ayant-droit, ou appartienne à un régime « biscornu » pour que la facturation coince.
Et alors le médecin désemparé profite de la visite d’un membre de la famille ou d’un voisin passé récupérer une ordonnance ou un arrêt de travail pour utiliser la carte vitale et facturer.
Et le pire dans tout ça ? la CNAM a lancé la procédure en janvier 2021 pour la période de mars à juin 2020, soit 8 mois plus tard. Comme si on pouvait 8 mois plus tard se souvenir de tels détails.
Il serait temps que la CNAM apprenne à faire confiance aux médecins libéraux et utilise plus intelligemment son temps. A essayer de simplifier les procédures par exemple ?