L’OPTAM est la nouvelle version du CAS.
Elle permet aux médecins éligibles, selon les caisses, de gagner autant, voire plus, en modérant leurs dépassement, par le biais d’une part du droit d’utiliser les tarifs opposables, et d’autre part du reversement d’une « prime d’activité » sur la part d’activité réalisée au tarif opposable en cas de respect des engagements.
Qu’en est-il en réalité ? L’OPTAM est-elle plus intéressante que le défunt CAS ?
Les choses ne sont pas si évidentes, dans un sens comme dans l’autre.
En cause, en particulier pour les praticiens secteur I titrés, le fait que les taux de cotisation Assurance Maladie sont calculés comme pour un secteur II sur la totalité des actes avec dépassement, et pas seulement sur les dépassements comme pour les praticiens secteur I sans CAS ni OPTAM. C’est ce qui explique que de nombreux médecins secteur I ayant signé le CAS se sont vu notifier d’importants rappels d’URSSAF ensuite.
En effet le taux d’AM maladie passe de 0,10 % à 6,5%, et même à 9,75% pour les dépassements eux-mêmes !
Pour ce qui est de l’OPTAM, la prise en charge partielle des charges pour la partie d’activité réalisée au tarif opposable est remplacée par la fameuse « prime d’activité » variable suivant les spécialités, et censée correspondre à la moyenne de la prise en charge CAS, ce qui évidemment simplifie les calculs des caisses, mais pas forcément l’équité.
La réalisation d’un tableau Excel® permet de faire varier les paramètres et à chacun de calculer pour son cas particulier. Utilisez donc notre calculatrice OPTAM pour faire varier les paramètres (nombre d’actes, tarif moyen de l’acte, pourcentage d’activité au tarif opposable ou avec dépassement) et évaluez l’intérêt de l’option pour votre cas personnel.
J’y ai inclus une part de dépassement pour les médecins S I (qui font des DE) et une part d’activité au TO pour les S II (qui reçoivent des patients en CMU, ACS ou AT).
Attention ce tableau ne concerne QUE l’OPTAM (et c’est déjà bien assez compliqué). Pour l’OPTAM-CO il n’y a pas de « prime d’activité au TO » mais le droit d’utiliser les majorations J et K du S I.
Quelques résultats étonnants :
Pour les médecins S I CAS ou OPTAM, un taux moyen de dépassement inférieur à 15 à 20 % (en fonction des autres paramètres) revient à perdre de l’argent.
Pour les généralistes S II, le CAS ou l’OPTAM n’est quasiment jamais intéressant, du fait de la faible différence entre le tarif opposable et le tarif S II.
Par contre ce n’est pas le cas chez les spécialistes.
Globalement, les SI CAS ou OPTAM gagnent un peu plus à taux égal que les SII CAS ou OPTAM, par le biais d’une prise en charge partielle de la cotisation AF, et surtout parce qu’ils ont une part forfaitaire plus importante qui augmente leur proportion de TO chez les généralistes.
Il n’est pas du tout évident que l’OPTAM soit plus avantageuse que le CAS …
Il faut donc que chacun y réfléchisse ; l’intérêt de l’OPTAM c’est qu’on peut en sortir à tout moment si on se rend compte qu’on fait fausse route.
Le seul cas quasiment indiscutable, c’est l’adhésion des femmes S II qui veulent profiter des dispositions de l’avenant 3 à l’occasion d’une grossesse.
Un exemple ci-dessous avec des taux fixés « arbitrairement »
